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Politiques courantes
Voici les documents des politiques courantes de Canada Basketball :
Canada Basketball
politique sur les normes d’accessibilité pour le service client
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Politique antidopage de Canada Basketball
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Politique de canada basketball sur l’appel
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Directives de protection de l’athlete de Canada Basketball
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Politique de récompenses et de reconnaissance
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Code de conduite et d’ethique de Canada Basketball
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Politique de Canada Basketball sur les commotions cérébrales
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Politique de Canada Basketball sur la confidentialité
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Politique de conflit d’intérêt de Canada Basketball
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Politique de Canada Basketball de discipline et des plaintes
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Politique de Canada Basketball sur la résolution des différends
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Politique d’équité et d’inclusion de Canada Basketball
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Procédure de Discipline des événements de Canada Basketball
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Politique de Canada Basketball sur les investigations
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Politique des langues officielles de Canada Basketball
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Politique de Canada Basketball sur le droit à la vie privée
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Politique de gestion du risque de Canada Basketball
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Politique de Canada Basketball pour un sport sûr
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Politique de Canada Basketball sur la vérification du casier judiciaire
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Politique de Canada Basketball sur les réseaux sociaux
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Politique de Canada Basketball sur l’inclusion des personnes transgenres
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Politique de canada basketball sur les lanceurs d’alerte
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Politique de Canada Basketball sur le harcèlement sur le lieu de travail
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Voici un document des règlements généraux de Canada Basketball: By-Laws
