Politiques courantes

Voici les documents des politiques courantes de Canada Basketball :

Politique de canada basketball sur les abus

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Canada Basketball
politique sur les normes d’accessibilité pour le service client

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Politique antidopage de Canada Basketball

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Politique de canada basketball sur l’appel

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Directives de protection de l’athlete de Canada Basketball

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Politique de récompenses et de reconnaissance

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Code de conduite et d’ethique de Canada Basketball

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Politique de Canada Basketball sur les commotions cérébrales

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Politique de Canada Basketball sur la confidentialité

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Politique de conflit d’intérêt de Canada Basketball

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Politique de Canada Basketball de discipline et des plaintes

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Politique de Canada Basketball sur la résolution des différends

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Politique d’équité et d’inclusion de Canada Basketball

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Procédure de discipline des événements de Canada Basketball

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Politique de Canada Basketball sur les investigations – discrimination, harcèlement et abus

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Politique des langues officielles de Canada Basketball

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Politique de Canada Basketball sur le droit à la vie privée

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Politique de gestion du risque de Canada Basketball

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Politique de Canada Basketball pour un sport sûr

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Politique de Canada Basketball sur la vérification du casier judiciaire

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Politique de Canada Basketball sur les réseaux sociaux

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Politique de Canada Basketball sur l’inclusion des personnes transgenres

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Politique de canada basketball sur les lanceurs d’alerte

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Politique de Canada Basketball sur le harcèlement sur le lieu de travail

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Voici un document des règlements généraux de Canada Basketball: By-Laws